CITOYENNE
Conseil municipal
La vie démocratique
Retrouvez ici l’ensemble des délibérations du Conseil Municipal et les arrêtés du Maire depuis 2022, témoins de la vie démocratique et des décisions locales de notre commune de Masseube.
Délibérations du conseil municipal de Masseube
2025
2024
Conseil municipal du 2 décembre 2024
Conseil municipal du 16 septembre 2024
- Demande de subvention Aménagement des axes principaux de Masseube 2024
- Demande de subvention pour la désimperméabilisation de l'entrée du Stade Pierre CAHUZAC
- Exonération en faveur des établissements en Zone FRR
- Vente de trois parcelles- Lotissement la Contesse II
- Projet d'une section bilingue Français-Occitan-Convention CREO2
Conseil municipal du 22 mai 2024
- Sm3v - Avis modification Statuts et adhésion Communauté de Communes
- Financement ligne de trésorerie
- Demande de subvention pour l'aménagement des axes principaux de Masseube - Tranche 1 - rue du Commerce
- Adhésion au groupement de commande d'energie
- Création du syndicat mixte de préfiguration du PNR - Approbation des statuts - Désignation des représentants
Conseil municipal du 10 avril 2024
- Demande de subvention achat de mobilier sportif pour les cours de l'école élémentaire
- Emplois contractuels saison 2024
- Vote des taux d'imposition 2024 des impôts locaux
- Vote du budget primitif 2024 Mairie
- Vote du budget primitif 2024 Assainissement
- Vote du budget primitif 2024 Lotissement la Contesse II
- Mise en place Titres Restaurant
Conseil municipal du 25 mars 2024
- Tarifs camping 2024
- Renouvellement adhésion au Pôle Bien Vivre au travail
- Avenant convention d'adhésion BinDoc pour intégration d'un référent déontologue
- Désignation d'un référent déontologue de l'élu local
- Approbation des comptes de gestion 2023
- Vote du compte administratif 2023 Mairie
- Vote du compte adminstratif 2023 Assainissement
- Vote du compte administratif 2023 Lotissement la Contesse II
- Affectation des Résultats 2023 Mairie
- Affectation des Résultas 2023 Assainissement
- Affectation des Résultats 2023 Lotissement la Contesse II
- Admission en non-valeurs Assainissement
- Admission en non-valeurs Mairie
- Débat et approbation des ZAEnR
- Dénomination des rues de Masseube
